Mentions Légales

 

Droit d'auteur et reprise du contenu mis en ligne

Sous réserve des exceptions légales, tous les contenus présents sur le site de la SPA sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les différents contenus présents sur le site :

Tous les contenus écrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site http://www.spa36.fr/  ne peuvent être reproduits librement sans l’autorisation de leur auteur.

Toutes demandes de représentation ou reproduction intégrale ou partielle doit être adressée à :

MEMBRE DE LA CONFEDERATION NATIONALE DES SPA DE FRANCE
Siège social : Refuge de Rosiers
Zone industrielle de la Malterie
36130 Montierchaume

ou par courrier électronique

 

Informations hébergeur

REALISATION :

ABProd
42, rue de la République
36000 Châteauroux
Tél. : 02 54 27 85 54
www.abprod.com